Trouver le système fiscal qui vous convient
Le rêve de tout homme d’affaires est de payer le moins d’impôts possible – de dormir tranquille la nuit, sans craindre que le percepteur d’impôts ne vienne frapper à la porte. La législation fiscale russe vous donne cette possibilité. Bien que l’éventail des systèmes fiscaux soit certes étroit, il est toujours là, et c’est une bonne nouvelle en soi.
Dans cet article, nous allons détailler et expliquer toutes les variantes possibles du système fiscal russe afin que vous puissiez choisir vous-même celui qui vous conviendra le mieux.
Actuellement, il existe sept systèmes fiscaux en Russie:
- Système fiscal général (en russe : OSNO)
- Système d’imposition simplifié (USN)
- Impôt unifié sur les revenus imputés (ENBD)
- Impôt agricole unifié (ESHN)
- Le système de taxation des brevets (PSN)
- Impôt sur les revenus professionnels (NPD)
- Le régime fiscal pour la mise en œuvre d’un accord de partage de production (CRP)*
*Nous ne discuterons pas de la dernière variante en raison de son champ d’application étroit : elle ne s’applique qu’à l’extraction des ressources naturelles.
Vous utilisez la CRP? Laissez-nous votre numéro et nous vous dirons comment économiser sur vos impôts.
Nous commencerons notre examen par les différentes variantes du système fiscal qui peuvent être utilisées par tout le monde, ou du moins par presque tout le monde.
OSNO – Système général d’imposition
L’impôt général sur le revenu est exactement ce que son nom suggère : il est universel. Il peut être appliqué à tout le monde, des méga-corporations aux plus petites sociétés à responsabilité limitée, et c’est le système d’imposition par défaut des entreprises.
L’OSNO entraîne une foule de problèmes.
Tout d’abord, il suppose une charge fiscale la plus élevée possible. Vous devez payer un impôt sur les bénéfices (les entrepreneurs individuels paient plutôt l’impôt sur le revenu), la TVA, l’impôt foncier, les cotisations sociales, ainsi que d’autres taxes.
Deuxièmement, le travail de comptabilité prend du temps ; il exige beaucoup de paperasserie de diverses natures. En conséquence, le coût de vos services comptables augmente.
Troisièmement, votre impôt sur les sociétés et sur le revenu des personnes physiques ne dépend pas de la somme d’argent que vous rapportez réellement. Cela signifie que peu importe que vos acheteurs aient ou non réglé leurs comptes avec vous, vous devez quand même payer vos impôts. Toutefois, cette injustice est compensée par la possibilité de tenir compte de vos frais non payés lors du calcul de vos impôts dus.
Toutefois, ce système d’imposition n’est pas sans avantages.
Ici, il n’y a pas de limites. Vous n’êtes pas limité par votre secteur d’activité et vous pouvez étendre vos activités à de nouveaux domaines. Rien ne freinera la croissance et le développement de votre entreprise : vous pouvez embaucher autant de nouveaux employés que vous le souhaitez, ouvrir des succursales et vous constituer un patrimoine important et varié.
La liste des dépenses fiscalement déductibles est presque illimitée ; l’essentiel est de pouvoir prouver qu’elles sont indispensables à votre entreprise et de rassembler les documents qui le prouvent.
Si vos clients potentiels souhaitent récupérer leur TVA, il vaut la peine de réfléchir à l’imposition générale des revenus, même si vous n’avez pas une grande entreprise. Il est possible que les avantages d’une collaboration avec eux l’emportent sur tous les inconvénients évoqués.
USN – Système d’imposition simplifié
La fiscalité simplifiée est le système fiscal le plus populaire auprès des petites entreprises. Il est conçu pour les entreprises individuelles et les organisations.
Examinons d’abord ses points forts.
Si vous utilisez ce système, vous êtes épargné des impôts les plus “dommageables” : la TVA et l’impôt sur les bénéfices (impôt sur le revenu des personnes physiques pour les entreprises individuelles). En outre, vous ne devez payer l’impôt foncier que sur les biens imposables à la valeur cadastrale.
Vous ne devez également payer l’impôt que sur les bénéfices que vous avez effectivement perçus. En d’autres termes, s’il n’y a pas d’argent, il n’y a pas d’impôt. Cette règle n’est pas tout à fait claire, mais nous en parlerons plus tard.
La comptabilité avec l’USN ne doit être effectuée qu’une fois par an, bien que la comptabilité des autres impôts et des paiements doit encore être effectuée conformément à la pratique générale.
Parlons maintenant des problèmes liés à la simplification de la fiscalité.
Tout le monde ne peut pas passer à l’USN.
Un petit nombre d’entreprises sont exclues de l’USN : les banques, les compagnies d’assurance, les fonds d’investissement et de pension, les prêteurs sur gages, les sociétés de jeu, les notaires privés, les avocats, les utilisateurs d’accords de partage de production, les producteurs de biens soumis à accises, les vendeurs professionnels en bourse, les entreprises d’extraction et d’exploitation des ressources naturelles, les organismes de micro-finance et les agences de recrutement.
En théorie, il reste donc un grand nombre de types d’entreprises qui peuvent utiliser ce traitement fiscal spécial. Toutefois, d’autres restrictions s’appliquent encore.
Vous n’êtes pas autorisé à détenir plus de 25 % du capital social de votre entreprise dans d’autres entités commerciales et vous n’êtes pas non plus autorisé à avoir plus de 100 employés dans votre entreprise. La valeur des immobilisations corporelles ne peut pas dépasser 150 millions de roubles, tandis que le produit de l’activité ne peut pas dépasser 150 millions de roubles par an. Une entreprise déjà en activité peut passer à l’USN l’année suivante, à condition que le produit des 9 mois précédents de l’année en cours n’ait pas dépassé 112,5 millions de roubles. Les succursales ne peuvent pas le faire.
Si vous êtes en mesure de respecter ces restrictions, vous pouvez en toute confiance passer à l’USN. Il est possible de le faire au début de l’année civile. Les nouvelles entreprises et les entrepreneurs individuels peuvent alors commencer à utiliser le régime fiscal spécial dès qu’ils le souhaitent. Pour ce faire, il est essentiel d’informer le bureau des impôts de votre intention de passer au régime spécial.
Il existe deux types d’USN : les “USN de recettes” et les “USN de recettes et de dépenses”.
L’utilisation de l’”USN de recettes” vous oblige à payer une taxe de 6 % sur toutes les recettes perçues. En outre, les régions ont le droit de mettre en place des taux différenciés allant de 1 à 6 % selon le type d’entreprise et la catégorie de contribuable.
C’est la forme d’imposition la plus simple et en général la plus consommatrice de main-d’œuvre que vous pouvez adopter.
Si la proportion de vos dépenses professionnelles est suffisamment élevée, il est intéressant d’envisager la deuxième variante de l’imposition simplifiée : l’USN des recettes et des dépenses. Dans ce cas, vous êtes imposé entre 5 et 15 % de la différence entre vos recettes et vos dépenses. Les taux de cette taxe sont, comme dans la première variété d’USN, contrôlés au niveau régional et peuvent varier d’une région à l’autre.
Les cotisations sociales dans ce type d’imposition ne diminuent pas mais sont prises en compte et comptabilisées comme une dépense.
Toutefois, il existe bien sûr quelques nuances à ce sujet.
La liste des dépenses qui peuvent être comptabilisées lors du paiement de cette taxe est limitée. Tout ce qui n’est pas énuméré comme une dépense dans l’article 346.16 du code des impôts de la Fédération de Russie n’est pas considéré comme une dépense. En toute honnêteté, il convient de noter que la liste n’est pas aussi courte qu’elle pourrait l’être, mais il est probable que vous n’y trouverez pas tous les types de dépenses – par exemple, le crédit-bail des employés. En outre, il est important d’avoir tous les documents confirmant vos dépenses.
Une deuxième nuance est que les avances des clients sont comptées comme des recettes, de sorte que vos paiements anticipés à vos fournisseurs ne sont pas comptés comme des dépenses tant que vous n’avez pas reçu ce que vous avez payé. La solution à ce problème est de ne pas faire d’avances à la fin du trimestre si vous ne souhaitez pas payer une taxe sur l’argent qui a déjà été dépensé.
Il y a un autre problème avec cette variété : la taxe ne peut pas être inférieure à 1 % de vos recettes totales. En d’autres termes, une situation dans laquelle votre impôt est supérieur à votre bénéfice est possible. Toutefois, la surtaxe payée peut par conséquent être comptabilisée comme une dépense.
Nous terminerons notre examen de l’USN sur une note optimiste. Les régions peuvent ajuster le taux à 0% pour les deux premières années pour les entrepreneurs indépendants ré-enregistrés qui ont commencé à travailler sur des types d’activités commerciales particuliers.
Vous envisagez de passer à l’USN et vous voulez économiser votre argent en restant au courant de toutes ses nuances et de ses derniers développements? Laissez-nous votre numéro et nous vous contacterons rapidement pour vous dire tout ce que vous devez savoir.
Et ensuite ? Ensuite, il y a encore plus.
La majorité des entreprises et des entrepreneurs individuels utilisent l’OSNO et l’USN. Néanmoins, ces deux choix ne sont pas les seuls disponibles et il se peut qu’il y en ait un autre qui vous convienne mieux.
Donc ce n’est pas encore fini : passez à la deuxième partie de notre revue, dans laquelle vous pourrez découvrir toutes les possibilités supplémentaires d’optimisation fiscale.
