Sanctions russes : ce qu’elles signifient pour vous

Depuis 2014, la guerre de sanctions entre la Russie et l’Occident a suscité de nombreux débats, tant dans les médias que parmi les entreprises. Pourtant, la nature et l’impact de ces mesures sont souvent mal compris.

Dans cet article, nous souhaitons corriger certaines des fausses idées les plus répandues. Nous soulignons également les opportunités excitantes qui se sont présentées.

Voici quelques questions courantes:

Si je déménage en Russie, les sanctions me toucheront-elles?

Vous ne devrez respecter les sanctions que si vous êtes citoyen russe, citoyen d’un pays qui applique des sanctions ou si vous êtes propriétaire d’une entreprise russe. Même dans ce cas, il est généralement facile de se conformer aux sanctions, étant donné les entités commerciales et les industries spécifiques visées par les sanctions. Néanmoins, il est important d’avoir une idée de la nature des sanctions si vous appartenez à l’une des catégories ci-dessus.

Quelle est la différence entre les sanctions américaines et européennes et comment fonctionnent-elles?

Les États-Unis et l’Union européenne sont les principaux acteurs à avoir imposé des sanctions ; toutefois, il existe des différences importantes entre les deux séries de sanctions, qu’il est essentiel de comprendre si vous êtes un investisseur étranger.

Les États-Unis ont imposé des sanctions financières strictes à la Russie dans le but d’empêcher les institutions financières internationales de fournir une assistance financière ou technique à la Russie. Bien qu’il soit interdit aux Américains d’accorder des prêts au gouvernement russe, ils peuvent toujours prêter aux sociétés russes (selon “le langage de la loi”).

Les sanctions de l’UE sont moins restrictives que celles des États-Unis, le Canada, l’Australie, la Suisse, la Norvège et le Japon appliquant des sanctions similaires. L’UE a concentré ses sanctions sur une liste noire d’entités commerciales et de personnes spécifiques. Elle les considère comme responsables de l’atteinte à l’intégrité territoriale de l’Ukraine et cible les secteurs de l’industrie russe qu’elle a liés à la crise ukrainienne. Le bloc a également mis en œuvre des sanctions supplémentaires plus strictes liées à l’activité commerciale dans la péninsule de Crimée, y compris Sébastopol.
L’UE a veillé à s’assurer qu’elle a fait “tout son possible pour minimiser les conséquences négatives pour la population civile ou pour les activités légitimes”, comme elle l’a indiqué dans son rapport sur les sanctions.
Qu’est-ce que cela signifie ? Tant que vous ne ferez pas affaire avec une entité ou une industrie russe que l’UE associe à la crise ukrainienne, vous pourrez presque certainement démarrer votre activité en Russie sans problème.

Vous ne savez pas si vous êtes concerné par les sanctions? Laissez-nous votre numéro et Wagner & Experts pourra vous donner de plus amples informations.

Quelles sont les principales industries touchées par les sanctions?

Comme indiqué précédemment, certaines industries sont plus touchées que d’autres. En raison de leur importance dans la crise ukrainienne, les secteurs de la finance, de la défense et de l’énergie ont été touchés. Il convient également de noter que les États-Unis et l’UE interdisent spécifiquement tous les accords liés à l’exploration et au développement de projets russes en eaux profondes et en mer arctique. Les sanctions américaines ont également ciblé l’industrie technologique en raison de soupçons de piratage informatique russe. Les sanctions supplémentaires de l’UE se sont concentrées sur la péninsule de Crimée, en particulier sur le tourisme et les infrastructures. Elles interdisent la vente, la fourniture, le transfert ou l’exportation de biens et de technologies dans plusieurs secteurs à partir des ports du sud.

Quelle est la sévérité de l’impact de ces sanctions sur l’économie russe?

Cela peut paraître étonnant, mais la guerre des sanctions profite en fait aux investisseurs étrangers de plusieurs façons : augmentation incitations à l’investissement pour les hommes d’affaires étrangers, mais aussi nouvelles lacunes du marché russe que vous pouvez exploiter directement. La croissance du marché de substitution des importations et le développement technologique en Russie en sont un excellent exemple. Les produits étrangers étant en déclin, les entreprises ont saisi cette occasion pour fabriquer des produits locaux afin de remplacer ceux qui proviennent habituellement de l’étranger. L’agriculture est une industrie qui a grandement bénéficié de cette évolution. La Russie est aujourd’hui le premier exportateur mondial de blé ; en effet, la Russie exporte aujourd’hui plus de blé que tout autre pays au cours des 25 dernières années. En outre, l’essor actuel de l’industrie fromagère russe est l’archétype des possibilités actuelles. Les produits laitiers et transformés européens ont été interdits pendant la guerre des sanctions, ce qui a encouragé les Russes à s’approvisionner et à produire localement.

Grâce à des initiatives gouvernementales telles que les contrats d’investissement spéciaux (SPIC) ou les projets d’investissement régionaux, les investisseurs étrangers peuvent même espérer bénéficier d’un traitement préférentiel lorsqu’ils localisent leur production de biens en Russie. En outre, de nombreuses procédures auparavant longues ont été simplifiées afin d’attirer le personnel étranger. En fait, il est devenu plus facile d’investir en Russie depuis 2014, grâce aux efforts de l’État russe pour maintenir et augmenter les investissements étrangers en Russie malgré le déclin de ses relations avec l’Occident.

Est-il difficile de se conformer aux sanctions russes?

Il est important de noter que chaque pays qui a appliqué des sanctions contre la Russie a ses propres règles spécifiques qui déterminent la manière de respecter les sanctions, il n’y a donc pas un ensemble unique de règles à suivre pour déterminer comment respecter les sanctions. Vous devrez plutôt examiner les sanctions imposées par le pays que vous représentez ou avec lequel vous faites des affaires, et vérifier si vous risquez ou non d’enfreindre leurs conditions.
Une chose qu’il est essentiel de vérifier est si votre entreprise fait des affaires avec des clients ou des tiers qui sont bloqués par les sanctions. Il s’agit notamment des entreprises dont une personne ou une entité bloquée détient une participation de plus de 50%.

Vous devrez également vérifier si votre entreprise opère dans un secteur qui a été visé par les sanctions, auquel cas vous devrez vous renseigner pour savoir si vous pouvez obtenir une autorisation pour exercer une activité dans ce domaine. Bien que la plupart des secteurs ne soient pas concernés par les sanctions américaines ou européennes, vous devrez être très prudent si vous exercez vos activités dans un secteur tel que les biens militaires, les ressources naturelles ou l’énergie nucléaire.

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Combien de temps les sanctions vont-elles durer?

Bien qu’il soit difficile de dire avec certitude combien de temps les sanctions seront en vigueur, on peut supposer qu’elles dureront un certain temps. Au cours du mois dernier, l’UE a de nouveau prolongé la durée de ses deux sanctions économiques contre la Russie et la péninsule de Crimée, respectivement jusqu’en janvier 2020 et juin 2020. De même, en septembre 2019, les États-Unis ont renforcé leurs sanctions contre la Russie, en ciblant, les prêts américains à la Russie. Le Département d’État a publié un avis indiquant les nouvelles sanctions contre la Russie, qui resteront probablement en vigueur pendant un an. Il y a peu d’éléments qui suggèrent que les sanctions seront réduites, mais au moins elles continuent à ne toucher qu’un petit nombre d’industries choisies.

Vous envisagez d’investir en Russie? Prenez contact avec nous et nous vous donnerons plus d’informations sur la façon de tirer le meilleur parti de cette situation.

Conclusion

En conclusion, bien que le mot “sanctions” puisse initialement vous dissuader de faire des affaires en Russie, il est en réalité peu probable qu’elles vous empêchent d’ouvrir une entreprise prospère ici. Tant que vous savez comment coopérer avec les sanctions ou que vous avez quelqu’un pour vous aider à le faire, vous pouvez aller de l’avant dans votre entreprise commerciale russe.

Toutefois, bien que nous ayons essayé de résumer l’image générale de la situation des sanctions, nous vous recommandons de faire des recherches supplémentaires pour bien comprendre comment votre entreprise pourrait être touchée ou affectée si vous envisagez de démarrer votre activité en Russie.

Chez Wagner & Experts, nous avons de nombreuses années d’expérience dans le domaine des investissements étrangers en Russie. Envoyez-nous vos coordonnées et nous vous informerons immédiatement des prochaines étapes concernant l’avenir de votre entreprise en Russie.